Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.N. DECODIS
Monsieur CRAVAREZZA Robert

Numéro de dépôt :
1752205
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/1999

Présentation de la marque D.N. DECODIS

Déposée le 4 août 1989 par monsieur CRAVAREZZA Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.N. DECODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CRAVAREZZA Robert domicilié(e) Rue de la Blancherie 69360 SOLAIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CRAVAREZZA Robert Rue de la Blancherie 69360 SOLAIZE - France.

La marque D.N. DECODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.N. DECODIS est expirée depuis le 4 août 1999.

CRAVAREZZA Robert a également déposé les autres marques suivantes : LOOCK DECOR


Monsieur CRAVAREZZA Robert - Rue de la Blancherie 69360 SOLAIZE - France


Monsieur CRAVAREZZA Robert Rue de la Blancherie 69360 SOLAIZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Peinture, revetements muraux en matières textiles Revêtements muraux non en matières textiles. Papiers peints.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.